JOYCE'S RANCH

ENTRE LES SOUSIGNES:

Mme Gilles, propriétaire des installations.

D'UNE PART

ET : Mr / Mme...........................................
adresse : ...................................................................................
............................................................................
D'AUTRE PART

IL EST CONVENU CE QUI SUIT :

Mr / Mme......................................... met en pension dans les installations de madame gilles, le cheval ............................... répondant au signalement suivant ( robe, année de naissance, sexe)
.....................................................................................................................................................
de numéros de puce électronique : .............................( photocopie des papiers du cheval ci-joint )
et de valeur estimé à ............................ €

Mme Gilles s'engage à loger et nourrir le cheval « en bon père de famille »
Le cheval bénéficie d'une nourriture type tout aliment ( paille, foin, granulés ).
Le cheval ne peut être utilisé que par le propriétaire, les membres de sa famille, ou une autre personne désigné par le propriétaire .
Le propriétaire bénéficie d'une place dans la sellerie des écuries.
Le propriétaire aura à sa disposition les installations ( carrière et rond de longe) à volonté.
Le propriétaire s'engage à versé la somme de 200€ tous les mois, avant le 10 de chaque mois.
Le cheval sera hébergé a l'extérieure en paddock avec un abris à disposition.
Le propriétaire aura a sa charge une clé de la sellerie dont il sera responsable toute perte sera a ces frais.
Mme Gilles n'a souscrit aucune assurance vol pour la sellerie.
Si le propriétaire veut enlever son cheval des installations il doit prévenir Mme Gilles un mois à l'avance.
Mme Gilles s'engage a prévenir le propriétaire en cas d'urgence ( maladie, ... ) le jour même au numéros de téléphone suivant : . . . . . . . . . . . . . .
Les frais vétérinaires, maréchalerie, tonte ou transport sont a la charge du propriétaire.
Le propriétaire s'engage a signer le règlement intérieur de l'établissement et a en suivre ces règles .
Closes spéciales : ........................................................................................................................
Si le propriétaire ne paye pas sa pension depuis plusieurs mois ( somme égale à la valeur estimé du cheval si-dessus ) le cheval ................................ sera la propriété de Mme Gilles.

Fait à : ...........................................
le : ...........................................

En deux exemplaires.

- Article 1 : Aucune brutalité envers les chevaux ne sera admise.

- Article 2 : Tout cheval de propriétaire doit être traité selon la réglementation en vigueur concernant les droits des animaux.

-Article 3 : Respect du matériel et des installations mis à votre disposition.
( toute détérioration sera a la charge du client. Ex : poignet de parc cassé )

- Article 4 : Respect des règles de sécurité telles que :

ne pas jouer dans la paille ni le foin
ne pas fumer ni jouer avec le feu
ne pas jouer avec le matériel (tracteur, brouette, extincteur, robinets eau...)

- Article 5 : Les membres sont priés de maintenir les lieux dans un état de propreté permanent.

- Article 6 : Nous dégageons toute responsabilité pour tout accident survenant à un enfant mineur non accompagné.

- Article 7 : L'établissement assure la responsabilité civile qui pourrait être retenue à sa charge en sa qualité de gardien à titre onéreux d'un cheval.
Il décline toute responsabilité en cas d'accident, de vol ou de dégradation de biens déposés dans ses installations.

- Article 8 : Le gérant se réserve le droit d'exclure tout propriétaire n'ayant pas procédé au paiement de leur pension dans les délais fixés dans le contrat, sans indemnité ni préavis après en avoir été avisé par lettre recommandée.

- Article 9 : Les paddocks on se trouve les chevaux sont personnel seul le propriétaire du cheval ou le gérant peut y pénétrer.

- Article 10 : Le présent règlement intérieur peut être complété ou modifié par le gérant.

- Article 11 : Tout contrevenant pourra se faire exclure sans indemnité ni préavis après en avoir été informé par lettre recommandée.

- Article 12 : Tout adhérant s'engage à accepter le présent règlement intérieur.